Danger - Risque

Danger - Risque


Danger - Risque

Identification du danger amiante

La présence de MCA constitue un danger se traduisant par des risques, dès lors qu’une intervention entraîne la dispersion dans l’air de fibres d’amiante, exposant ainsi les opérateurs et toute personne présente dans l’environnement du chantier à l’inhalation de fibres d’amiante. Le donneur d’ordre (maître d’ouvrage public ou privé, chef d’entreprise utilisatrice...) fait procéder, en phase de conception, à la recherche de tout matériau susceptible de contenir de l’amiante dans tout ou partie de l’ouvrage concerné par les travaux. Les MCA sont classés en deux catégories : « friable » et « non friable ». Le donneur d’ordre établit le classement en s’appuyant sur les résultats obtenus lors du repérage des MCA, complétés éventuellement par l’avis d’un maître d’œuvre spécialisé.

Le danger présenté par les MCA sous forme friable est considéré comme plus important que celui présenté par les MCA sous forme non friable, en raison de leur plus grande faculté à libérer des fibres et leur fragilité. Toutefois, un MCA classé non friable peut, compte tenu de sa vétusté, de son état de dégradation ou des techniques que l’on peut être amené à mettre en œuvre pour le déposer, libérer des fibres en quantité importante lors de la dépose et nécessiter des mesures élevées de protection, qui doivent alors être équivalentes à celles mises en œuvre pour le traitement des MCA friables. La présence d’amiante doit être connue dès la phase d’appel d’offres. Le donneur d’ordre portera donc une attention particulière à la qualité de la recherche préalable des MCA qui conditionne le bon déroulement de l’opération. Pour la réalisation des repérages, il est recommandé de respecter la méthodologie décrite dans la norme NF X 46-020 "Diagnostic amiante". Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les immeubles bâtis, missions et méthodologie ». L’opérateur en charge du repérage doit être certifié et assuré. Les repérages réglementaires amiante pour l’établissement du DTA et du constat avant vente ne sont pas exhaustifs, car ils ne concernent qu’une liste limitée de matériaux du Code de la santé publique et accessibles sans travaux destructifs. Lorsque des travaux sont envisagés, le donneur d’ordre doit faire réaliser un repérage avant travaux, exhaustif. Cette nouvelle recherche doit être conduite dans la zone de travaux et les zones (circulation, locaux mitoyens, étages supérieurs et inférieurs, etc.) susceptibles d’être affectées par les travaux (vibrations, chocs, entrée et sortie des matériels et des déchets, etc.). Les établissements industriels sont concernés pour leurs bâtiments et leurs équipements.

Pour effectuer la recherche des MCA, il convient de réaliser une visite systématique de tous les locaux (y compris l’enveloppe extérieure) pour identifier la présence de matériaux susceptibles d’être des MCA. La connaissance de l’historique des locaux et équipements peut apporter une aide précieuse dans cette recherche. Des matériaux peuvent être prélevés et analysés pour confirmer ou infirmer la présence d’amiante. L’analyse est obligatoire pour statuer sur l’absence effective d’amiante dans un matériau susceptible d’en contenir. Afin de procéder aux prélèvements, il y a lieu de préparer l’intervention pour définir les mesures à mettre en œuvre (équipement des intervenants notamment avec des appareils de protection respiratoire, accès aux matériaux, limitation du nombre de personnes présentes lors de ces prélèvements, échantillonnage sur toute l’épaisseur du matériau puis projection d’un fixateur sur et autour des zones de prélèvements et mise en place d’une procédure de nettoyage). Le rapport de recherche des MCA est rédigé dans le respect de la norme NF X 46-020, à partir des résultats de la visite systématique de tous les locaux et volumes et des prélèvements. Il doit comporter notamment :
- la nature de l’ouvrage,
- la description des locaux,
- les coordonnées de tous les intervenants dans la recherche de MCA (donneur d’ordre, personne ou organisme chargé du diagnostic, laboratoires, etc.),
- la méthodologie et le calendrier de déroulement de la recherche de MCA,
- une cartographie (plans), précise et détaillée de la totalité des locaux, avec indica- tion de la localisation des MCA (friables et non friables) et des matériaux analysés ne contenant pas d’amiante. Des photos peuvent éventuellement préciser cette cartographie,
- la liste des prélèvements effectués avec leurs localisations indiquées sur la cartographie, les résultats d’analyses et la copie des rapports d’analyses,
- les grilles d’évaluation de l’état de conservation, lorsqu’il s’agit de flocages, de calorifugeages et de faux plafonds,
- l’estimation de l’état de conservation des autres MCA,
- les consignes générales de sécurité pour les occupants des locaux et les intervenants sur les MCA,
- tous les documents nécessaires au récolement des informations, en particulier les rapports précédents, dont les conclusions sont citées par l’opérateur de repérage. Il précise les zones, équipements, matériels inaccessibles ou masqués qui n’ont pas pu être inspectés et pour lesquels il sera nécessaire d’effectuer une recherche complémentaire avant travaux les concernant. Ce rapport est intégré dans le « dossier technique amiante  » (DTA) de l’ouvrage, complété ou mis à jour chaque fois que nécessaire pour prendre en compte les nouveaux MCA détectés, les travaux effectués, les résultats des mesures d’empoussièrement, les nouvelles évaluations de l’état de conservation des matériaux, etc.


Évaluation des risques

Le donneur d’ordre doit communiquer le dossier technique amiante à toutes les entreprises appelées à concevoir et effectuer des travaux et conserver une trace écrite de cette communication. Pour toute opération comportant le traitement de MCA, une analyse des risques portant sur l’ensemble des phases de l’opération est réalisée. Chaque acteur (donneur d’ordre, maître d’œuvre, coordonnateur, chefs d’entreprise) réalise la sienne pour la partie le concernant. Elle tient notamment compte :

des contraintes liées à la situation, comme :

- les MCA présents : type, nature...,
- l’utilisation actuelle et éventuellement future des locaux,
- les caractéristiques du site d’intervention et de l’emplacement des MCA : intérieur, extérieur, activités à proximité, état d’encombrement, IGH, ERP, accès, température, caractéristiques dimensionnelles, ventilation, électricité, machines, mobilier...,
- etc.


des options techniques prises sur :
- la planification du chantier (une ou plusieurs phases, délais...),
- les types de traitement,
- toutes les étapes du chantier, de la libération du site par le donneur d’ordre à la restitution des locaux ou de l’installation,
- l’organisation du travail,
- les modes opératoires,
- les équipements de travail et de protection,
- les types d’opérations élémentaires à accomplir,
- la formation des personnels aux techniques envisagées,
- etc. En fonction des contraintes et options techniques, les risques de l’opération sont déterminés, en particulier :
- les niveaux d’exposition attendus à l’occasion des différentes phases de l’opération : émission de poussières, production de déchets...,
- les risques résiduels ou consécutifs au traitement (maintien de MCA en place, travaux de maintenance, protection contre l’incendie...),
- la charge physique liée à la pénibilité du port des équipements de protection individuelle (EPI), aux positions de travail, aux manutentions des matériels, matériaux et déchets,
- les chutes de hauteur, de plain-pied,
- les risques chimiques (liés en particulier à l’utilisation de solvants), mécaniques, électriques,
- etc. L’évaluation des risques permet la mise en place de moyens et techniques de prévention et de protection propres à les supprimer ou, à défaut, les amener à leur niveau le plus bas possible. Si le niveau atteint n’est pas satisfaisant, les options techniques sont reconsidérées. Cette évaluation des risques permet au donneur d’ordre d’établir les documents d’appel d’offres, de déterminer les certifications requises pour l’entreprise de retrait et si nécessaire le plan de prévention. Elle permet aux entreprises d’établir leur offre et de rédiger les documents requis (PRE, PPSPS).


Évaluation du risque amiante lors de la mise en œuvre d’un nouveau procédé ou de la méconnaissance de l’émissivité d’un matériau contenant de l’amiante.

Dans certains chantiers de retrait ou d’encapsulage, l’estimation du niveau d’émission de fibres d’amiante relative :
- au type et au degré de vétusté du matériau contenant de l’amiante,
- au procédé de retrait,
- aux conditions de mise en œuvre du procédé, doit être recherchée pour valider les hypothèses concernant l’évaluation du niveau d’exposition et pour s’assurer de l’adéquation des équipements de protection collective et de protection individuelle définis. Cette validation doit être réalisée dans le cadre d’un « chantier test » prévu au PRE et effectué dans des conditions plus sévères que celles qui seront ensuite mises en œuvre, afin de tenir compte d’éventuelles distorsions dans l’application permanente de toutes les mesures de prévention. Dans tous les cas le « chantier test » est réalisé dans une zone confinée pour circonscrire l’émission de fibres d’amiante dans un volume réduit. Cette zone confinée possède au minimum les caractéristiques suivantes :
- être construite autour d’un point de prélèvement positif identifié sur le rapport de repérage amiante, afin de garantir la présence d’amiante dans le matériau qui fait l’objet du « chantier test »,
- être étanche ; un test de fumée permettra de vérifier cette étanchéité,
- si elle est réalisée à partir d’une structure légère, les films en matière plastique sont doublés ; les parois verticales et horizontales sont également protégées par l’apposition d’un film plastique,
- un extracteur à vitesse variable ou d’un débit horaire correspondant à 6 à 8 fois le volume de la zone est raccordé en limite de zone,
- un tunnel de décontamination est raccordé à la zone de test ; lorsque les valeurs d’empoussièrement connues ou estimées sont élevées, un tunnel à 5 compartiments peut être nécessaire,
- un aspirateur à filtration à très haute efficacité (THE) est présent en zone pour l’aspiration des salariés avant leur passage dans le tunnel et pour nettoyer la zone à la fin de l’expérimentation et entre chacun des essais si plusieurs options de retrait sont mises en œuvre dans la même zone. Lors de la réalisation du « chantier test » :
- les mesures d’empoussièrement sont effectuées en microscopie optique à contrastede phase (MOCP) et en microscopie électronique à transmission analytique (META) pour prendre en compte toutes les fibres d’amiante de longueur supérieure à 5 μm et de diamètre inférieur à 3 μm, comme la moins émissive (par exemple : test avec humidification puis test à sec),
- les opérateurs effectuant le test portent au minimum une combinaison type 5, des gants, un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée ou à adduction d’air si l’empoussièrement attendu est important,
- l’emploi de fixateur (surfactant) est interdit pendant le test,
- si le test doit valider la réduction de mesures de protection collective (exemple : renouvellement d’air dans la « zone test » ou avec un renouvellement d’air réduit pour tenir compte du colmatage des filtres THE au cours du chantier,
- entre deux essais successifs, les déchets sont ramassés, la zone est nettoyée par aspiration et un renouvellement d’air d’environ 50 fois le volume de la zone test est assuré,
- en fin de tests, afin de vérifier l’absence de pollution résiduelle, une mesure « de restitution » en META, selon les préconisations du guide NF GA 46-0334, est réalisée après arrêt de l’extracteur (l’extracteur est arrêté après nettoyage et renouvellement d’air de 50 fois le volume de la zone) et avec simulation d’un brassage d’air par ventilateur. Les conditions de réalisation du « chantier test » sont notées fidèlement. Les différentes mesures d’empoussièrement sont effectuées par le technicien préleveur du laboratoire qui s’assure du bon fonctionnement des pompes de prélèvement, de leur positionnement correct sur les opérateurs et aux différents points de prélèvement, du respect des changements de filtres en cas d’empoussièrement visible important nécessitant la multiplication du nombre de prélèvements pour assurer un temps minimal de prélèvement, du relevé de tous les paramètres influant sur les résultats des mesures (traitement à sec, à l’humide, température, renouvellement d’air, procédé de traitement, matériel employé pour le retrait, etc.).