Information

Information


Information

L’information est organisée à tous les niveaux et en tout premier lieu par la personne physique ou morale qui ordonne les travaux.

Information des tiers

L’ensemble des responsables du site, à l’intérieur ou à proximité duquel les travaux doivent être réalisés, est tenu informé par le donneur d’ordre dès le début de l’étude et pendant toute la durée de l’opération. Il revient à ces responsables de diffuser l’information aux salariés, aux résidents, etc., et à tenir ces informations à la disposition des autres personnes pouvant être amenées à fréquenter les sites concernés. Cette information doit porter notamment sur :
- l’objectif des travaux,
- la teneur des travaux,
- les risques,
- les contrôles et la consultation de leurs résultats,
- les procédures en cas d’alerte,
- les intervenants.

Dans le cas de travaux visibles depuis l’extérieur du chantier et afin d’éviter des réactions de tiers méconnaissant les travaux, il est recommandé de prendre aussi les dispositions nécessaires à l’information des responsables locaux (mairie, DDE, DREAL, gestionnaire de site, etc.). Le plan général de coordination, ou le plan de prévention, précisera les conditions d’intervention de l’entreprise dans ce cas de figure, ainsi que la gestion des interférences avec les usagers du domaine public.

Information des organismes (IT, CARSAT ou CGSS, OPPBTP, commission de sécurité, DDASS, etc.)

Pour les opérations soumises à coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 1 ou 2, le maître d’ouvrage doit transmettre la déclaration préalable dès la phase d’études (au dépôt du permis de construire ou, au plus tard, un mois avant le début des travaux), à l’IT, à la CARSAT (ou à la CGSS) et à l’OPPBTP.

Dans le cadre de travaux prévus dans les immeubles de grande hauteur (IGH) et les établissements recevant du public (ERP), la commission de sécurité doit être avisée, dès le début des études, pour qu’elle puisse formuler ses remarques éventuelles par rapport au maintien de la sécurité. Pour éviter de différer le démarrage, le donneur d’ordre s’assure, avant le début des travaux, que le PRE prévu par le code du travail, a reçu l’avis du médecin du travail, du CHSCT ou, à défaut, des délégués du personnel de l’entreprise qui réalise les travaux et a été transmis, au moins un mois avant, par le responsable de cette entreprise à l’IT, à la CARSAT (ou à la CGSS) et à l’OPPBTP du lieu de l’intervention. Tous les résultats des contrôles sont tenus à disposition des différents organismes cités précédemment ainsi que de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).


Information des services de secours et de sécurité

Le maître d’ouvrage et/ou l’entreprise de retrait doivent prendre contact et informer, avant le début de travaux de longue durée ou de grande ampleur, les différents services de sécurité et de secours pouvant être amenés à intervenir en zone confinée (pompiers en cas d’accident ou début d’incendie, personnel de sécurité des IGH et ERP).